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1. Objet

Ces conditions régissent l’utilisation de notre site et des services proposés. En accédant à notre site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces conditions.

2. Utilisation du site

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour lors de la soumission de tout formulaire.

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3. Services proposés

Nous fournissons un service de [description du service, ex. “gestion de la sortie et rentrée de bacs de collecte”].
Les modalités, tarifs et conditions peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis.

4. Responsabilité

Nous nous engageons à fournir un service de qualité. Toutefois :

Nous ne sommes pas responsables des retards ou impossibilités liés à des conditions météorologiques extrêmes ou à des causes indépendantes de notre volonté.

L’utilisateur reste responsable de fournir un accès adéquat à la propriété pour la prestation du service.

5. Propriété intellectuelle

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6. Données personnelles

L’utilisation de vos données personnelles est régie par notre Politique de confidentialité, disponible sur ce même site.

7. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur cette page.

8. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, vous pouvez nous contacter à [email protected].